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Lyonmag.com - Jeudi 20 mars 2003
Daniel Buren débouté
Daniel Buren a perdu son procès en appel contre les éditeurs de cartes postales de
la place des Terreaux. L'artiste et l'architecte
Christian Drevet qui ont réaménagé la place des Terreaux revendiquaient
des droits d'auteur sur la diffusion des images de cette place
emblématique de la Presqu'Île. Ils réclamaient en justice 762,50 euros de
dommages et intérêts pour préjudice moral et 762,50 euros pour préjudice
patrimonial aux éditeurs de cartes postales pour chaque carte
commercialisée sans leur autorisation et sans mention de leurs noms.
Mais en avril 2001, le tribunal de grande instance avait débouté une
première fois Daniel Buren de ses demandes en jugeant que ces cartes
postales ne portaient pas atteinte aux droits d'auteur. Aujourd'hui, la
cour d'appel a débouté une nouvelle fois Daniel Buren en estimant que son
travail d'artiste est un élément indissociable de l'ensemble de la place
historique des Terreaux qui peut donc être légitimement reproduit sous
forme photographique.
A
suivre, Cegid s'offre Quadratus
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